Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 18 avril 2012 relatif à la composition et au fonctionnement du conseil d'école de Télécom ParisTech)
Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 18 avril 2012 relatif à la composition et au fonctionnement du conseil d'école de Télécom ParisTech)
Le présent arrêté entre en vigueur au 1er septembre 2017.