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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 juin 2017 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2014 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 juin 2017 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2014 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense)

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 octobre 2014

Art. 2