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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 juin 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2011 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves admis à l'école des officiers de la gendarmerie nationale)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 juin 2017 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2011 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves admis à l'école des officiers de la gendarmerie nationale)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juillet 2011
Art. 4