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Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 juin 2017 pris pour l'application de l'article L. 6332-16 du code du travail et fixant la liste des établissements d'enseignement remplissant les conditions fixées à cet article)

Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 juin 2017 pris pour l'application de l'article L. 6332-16 du code du travail et fixant la liste des établissements d'enseignement remplissant les conditions fixées à cet article)

LISTE DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT REMPLISSANT LES CONDITIONS MENTIONNÉES AU SECOND ALINÉA DE L'ARTICLE L. 6332-16 DU CODE DU TRAVAIL

Ecole technique du bois, 560 bis, rue du Marais, 01110 Cormaranche-en-Bugey ;

Sud formation esthétique coiffure, 1, rue Oswald-Ortis, 13500 Martigues ;

Ecole libre d'apprentissage de Grenoble, 31, rue de la Bajatière, 38100 Grenoble ;

Association forézienne des écoles de production, 10, rue des Aciéries, 42000 Saint-Etienne ;

Ecole des métiers du sport professionnel, Domaine de Luchin, Grand-Rue, 59780 Camphin-en-Pévèle ;

Ecole privée de production environnement durable, 9, rue des Champs, 59920 Quiévrechain ;

Atelier d'apprentissage de Gorge-de-Loup, 105, avenue Sidoine-Apollinaire, 69009 Lyon ;

Al Kindi, 17, rue Sully, 69150 Décines-Charpieu ;

Ecole catholique d'apprentissage par l'automobile, 301, route de Brégny, 74250 Viuz-en-Sallaz ;

Ecole régionale des métiers de la coiffure, 26 bis, rue Ferdinand-Buisson, 87000 Limoges.