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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 juin 2017 abrogeant divers arrêtés relatifs aux écoles nationales supérieures des mines)

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 décembre 1991
Art. 1, Art. 26, Sct. TITRE Ier : COMPOSITION DES COLLEGES ELECTORAUX POUR L'ELECTION AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION , Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : COMPOSITION DES COLLEGES ELECTORAUX POUR L'ELECTION DES REPRESENTANTS DES ELEVES AUX CONSEILS DE DISCIPLINE, Art. 4, Sct. TITRE III : CONDITIONS D'EXERCICE DU DROIT DE SUFFRAGE , Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE IV : CONDITIONS D'ELIGIBILITE , Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE V : DEROULEMENT ET REGULARITE DES SCRUTINS , Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24

- Arrêté du 1 décembre 1992
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 juillet 2006
Art. 1, Art. Annexe, Sct. TITRE Ier : MODALITÉS D'ADMISSION, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE III : CONDITIONS D'ATTRIBUTION DU DIPLÔME, Art. 10, Art. 11, Art. 12

- Arrêté du 4 novembre 2011
Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE Ier : MODALITÉS D'ADMISSION, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. TITRE III : CONDITIONS D'ATTRIBUTION DU DIPLÔME, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1 décembre 1992
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 décembre 2001
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17

- ARRÊTÉ du 11 mai 2015
Art. 1, Art. 2, Sct. Titre Ier : MODALITÉS D'ADMISSION, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Titre II : MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Titre III : CONDITIONS D'ATTRIBUTION DU DIPLÔME, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexes II

- Arrêté du 5 juin 2008
Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE IER : MODALITES D'ADMISSION, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : MODALITES DE FONCTIONNEMENT, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE III : CONDITIONS D'ATTRIBUTION DU DIPLOME, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Annexe, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 septembre 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9, Art. 10

- Arrêté du 13 septembre 2004
Sct. TITRE Ier : RECRUTEMENT PAR VOIE DE CONCOURS DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : RECRUTEMENT SUR TITRES DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE III : ADMISSION D'AUDITEURS LIBRES DANS LE CYCLE INGÉNIEUR, Art. 9, Sct. TITRE IV : ÉVALUATION DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR ET CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 14, Art. 15

- Arrêté du 13 septembre 2004
Sct. TITRE Ier : RECRUTEMENT PAR VOIE DE CONCOURS DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR CIVIL, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : RECRUTEMENT SUR TITRES DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR CIVIL, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE III : EVALUATION DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR CIVIL ET CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 octobre 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4