Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er décembre 2016 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)
Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er décembre 2016 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.