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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er juin 2017 relatif aux modalités d'avancement au grade d'agent de constatation principal des douanes de 2e classe)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er juin 2017 relatif aux modalités d'avancement au grade d'agent de constatation principal des douanes de 2e classe)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 mai 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3