Article 6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 8 décembre 2003 portant création d'un site internet par la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives)
Article 6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 8 décembre 2003 portant création d'un site internet par la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives)
La direction des patrimoines, de la mémoire et des archives du ministère de la défense signe des conventions de partenariat ayant pour objet l'échange et la diffusion d'informations et de documents relatifs au tourisme de mémoire après information de la direction du tourisme du ministre délégué au tourisme.