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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 mai 2016 fixant la liste des emplois de chef de service et de sous-directeur relevant du ministère de la défense)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 mai 2016 fixant la liste des emplois de chef de service et de sous-directeur relevant du ministère de la défense)


La liste des emplois de sous-directeur, prévue à l'article 3 du décret du 9 janvier 2012 susvisé, est fixée ainsi qu'il suit :


-sous-directeur « appui à l'activité » à la direction centrale du service de santé des armées ;
-sous-directeur du budget, des finances et de la comptabilité à la direction centrale de structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres ;
-sous-directeur de la gestion et de la qualité à la direction générale de l'armement ;
-sous-directeur de la gestion statutaire et de la réglementation à la direction générale de l'armement ;
-sous-directeur du pilotage des ressources humaines et financières du secrétariat général pour l'administration ;
-sous-directeur de la prospective et de l'analyse des coûts à la direction des affaires financières ;
-sous-directeur des questions économiques, fiscales et internationales à la direction des affaires financières ;
-sous-directeur de la fonction financière et comptable à la direction des affaires financières ;
-sous-directeur des référentiels et du système d'information financiers à la direction des affaires financières ;
-sous-directeur de la politique générale, des études et de la prospective à la direction des ressources humaines du ministère de la défense ;
-sous-directeur du pilotage des ressources humaines militaires et civiles à la direction des ressources humaines du ministère de la défense ;
-sous-directeur de la fonction militaire à la direction des ressources humaines du ministère de la défense ;
-sous-directeur des statuts civils, des relations sociales et de la prévention des risques à la direction des ressources humaines du ministère de la défense ;
-sous-directeur des pensions à la direction des ressources humaines du ministère de la défense ;
-sous-directeur de l'action sociale à la direction des ressources humaines du ministère de la défense ;
-sous-directeur de l'ingénierie des processus de ressources humaines à la direction des ressources humaines du ministère de la défense ;
-sous-directeur de la gestion du personnel civil au service des ressources humaines civiles ;
-sous-directeur de la reconversion à l'agence de reconversion de la défense ;
-sous-directeur du droit public et du droit privé à la direction des affaires juridiques ;
-sous-directeur du droit international et du droit européen à la direction des affaires juridiques ;
-sous-directeur du contentieux à la direction des affaires juridiques ;
-sous-directeur de l'immobilier et de l'environnement à la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives ;
-sous-directeur du logement à la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives ;
-sous-directeur de la mémoire et de l'action éducative à la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives ;
-sous-directeur ressources « métier » à la direction du service national et de la jeunesse ;
-sous-directeur du pilotage des ressources humaines et financières à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense ;
-sous-directeur du pilotage opérationnel au service parisien de soutien de l'administration centrale ;
-sous-directeur de la qualité et du contrôle interne au service parisien de soutien de l'administration centrale ;
-sous-directeur de la gestion des personnels relevant de l'administration centrale au service parisien de soutien de l'administration centrale ;
-sous-directeur des achats au service parisien de soutien de l'administration centrale ;
-sous-directeur de la gestion budgétaire et financière au service parisien de soutien de l'administration centrale ;
-sous-directeur du soutien général et des sites au service parisien de soutien de l'administration centrale ;
-sous-directeur des transports, de l'impression et de la reprographie au service parisien de soutien de l'administration centrale ;
-sous-directeur, directeur du site de « Balard » au service parisien de soutien de l'administration centrale ;
-sous-directeur action multilatérale à la direction générale des relations internationales et de la stratégie ;
-sous-directeur des bureaux des cabinets ;
-sous-directeur de la stratégie et des ressources, à la direction du renseignement et de la sécurité de la défense.