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Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 mai 2017 portant application du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l'Etat aux psychologues de l'éducation nationale)

Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 mai 2017 portant application du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l'Etat aux psychologues de l'éducation nationale)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 septembre 2002
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5