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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 mai 2017 modifiant l'arrêté du 30 novembre 1988 fixant les taux des indemnités horaires pour travail normal de nuit et de la majoration pour travail intensif)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 mai 2017 modifiant l'arrêté du 30 novembre 1988 fixant les taux des indemnités horaires pour travail normal de nuit et de la majoration pour travail intensif)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 novembre 1988
Art. 2