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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-853 du 6 mai 2017 modifiant plusieurs décrets fixant les échelonnements indiciaires de certains corps relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-853 du 6 mai 2017 modifiant plusieurs décrets fixant les échelonnements indiciaires de certains corps relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2008-745 du 28 juillet 2008
Art. 1