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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-793 du 5 mai 2017 relatif à l'épreuve facultative de langue vivante du brevet des métiers d'art pour les candidats des sections européennes)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-793 du 5 mai 2017 relatif à l'épreuve facultative de langue vivante du brevet des métiers d'art pour les candidats des sections européennes)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D337-136