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Article R2131-2-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)

Article R2131-2-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)


Les conditions de prescription et de réalisation des examens mentionnés à l'article R. 2131-1, telles que définies à la présente section, peuvent être précisées par arrêté du ministre chargé de la santé.