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Article D232-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du sport)

Article D232-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du sport)

L'agrément est retiré, par arrêté conjoint des ministres chargés des sports et de la santé, lorsque l'antenne cesse de remplir les conditions prévues pour sa délivrance ou n'est plus en mesure d'assurer ses missions.

L'antenne est préalablement informée des motifs pour lesquels le retrait est envisagé et mise à même de présenter des observations dans un délai de huit jours.