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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-723 du 2 mai 2017 relatif aux conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-723 du 2 mai 2017 relatif aux conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage)


A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. Annexe II-1-1 (art. D232-3)