Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-723 du 2 mai 2017 relatif aux conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport. Art. D232-1, Art. D232-2, Art. D232-3, Art. D232-4, Art. D232-5, Art. D232-6, Sct. Section 1 : Prévention, Sct. Sous-section 1 : Rôle des antennes médicales de prévention du dopage , Sct. Sous-section 2 : Agrément des antennes médicales de prévention du dopage
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. D232-7, Art. D232-8, Art. D232-8-1, Art. D232-9
A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Sct. Sous-section 1 : Rôle des antennes médicales de prévention du dopage , Sct. Sous-section 2 : Agrément des antennes médicales de prévention du dopage, Art. D232-1, Art. D232-2, Art. D232-3, Art. D232-4, Art. D232-5, Art. D232-6