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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-659 du 27 avril 2017 relatif au classement indiciaire applicable aux corps des psychologues de la fonction publique hospitalière)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-659 du 27 avril 2017 relatif au classement indiciaire applicable aux corps des psychologues de la fonction publique hospitalière)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°96-882 du 2 octobre 1996
Art. 1, Art. 2, Art. 3