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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 avril 2017 relatif à diverses primes attribuées à certains personnels des établissements d'enseignement supérieur)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 avril 2017 relatif à diverses primes attribuées à certains personnels des établissements d'enseignement supérieur)


Le deuxième alinéa de l'article 1er de chacun des arrêtés du 23 octobre 1989 susvisés est supprimé.