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Article R242-91 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)

Article R242-91 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)

Le vétérinaire qui cesse d'exercer sa profession sur le territoire national demande au conseil régional de l'ordre au tableau duquel il est inscrit de procéder à sa radiation. La décision est notifiée aux personnes mentionnées au II de l'article R. 242-88.