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Article ANNEXE 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 décembre 2003 relatif au contenu des dossiers de sécurité des systèmes de transport public guidés à vocation touristique ou historique)

Article ANNEXE 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 décembre 2003 relatif au contenu des dossiers de sécurité des systèmes de transport public guidés à vocation touristique ou historique)

Objet du règlement.

Modalités d'information des voyageurs.

Conditions d'admission des voyageurs (y compris cas particulier des enfants).

Conditions d'admission d'objets et charges divers.

Règles à respecter en gare.

Règles à respecter durant le trajet.

Autres règles destinées aux voyageurs.

Modalités d'affichage.