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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 mars 2017 modifiant l'arrêté du 4 mai 2010 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « développement et réalisation bois »)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 mars 2017 modifiant l'arrêté du 4 mai 2010 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « développement et réalisation bois »)


A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 mai 2010
Art. Annexe I a, Art. Annexe I b, Art. Annexe II d

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 mai 2010
Art. Annexe III b,