Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 mars 2017 modifiant l'arrêté du 8 décembre 2003 relatif au contenu des dossiers de sécurité des systèmes de transport public guidés à vocation touristique ou historique)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 décembre 2003
Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 décembre 2003
Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 décembre 2003
Art. 9-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 décembre 2003
Art. 1, Art. 2
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 décembre 2003
Art. 10
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 décembre 2003
Sct. LISTE DES MODIFICATIONS SUBSTANTIELLES, Art. ANNEXE 2