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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-441 du 30 mars 2017 relatif à l'aptitude médicale à la navigation et au rapatriement des gens de mer)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-441 du 30 mars 2017 relatif à l'aptitude médicale à la navigation et au rapatriement des gens de mer)


A modifié les dispositions suivantes :
- DÉCRET n°2015-1575 du 3 décembre 2015
Art. 2