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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mars 2017 portant dérogation, à titre expérimental, aux dispositions de destruction du sanglier (Sus scrofa) dans le département du Gard)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mars 2017 portant dérogation, à titre expérimental, aux dispositions de destruction du sanglier (Sus scrofa) dans le département du Gard)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 janvier 2007
Art. 18