Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2017-411 du 27 mars 2017 relatif aux commissions pédagogiques nationales des diplômes universitaires de technologie)
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2017-411 du 27 mars 2017 relatif aux commissions pédagogiques nationales des diplômes universitaires de technologie)
A modifié les dispositions suivantes :
-Abroge Arrêté du 18 juillet 2016 relatif aux commissions pédagogiques nationales des diplômes universitaires de technologie