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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-417 du 27 mars 2017 modifiant diverses dispositions du code de la défense relatives à l'organisation de l'armée de terre)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-417 du 27 mars 2017 modifiant diverses dispositions du code de la défense relatives à l'organisation de l'armée de terre)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de la défense.
Sct. Sous-section 6 : Le commandement de l'aviation légère de l'armée de terre, Art. D3222-23