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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 mars 2013 fixant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 mars 2013 fixant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger)

La liste des établissements d'enseignement français à l'étranger, mentionnée à l'article D. 911-42 du code de l'éducation, arrêtée au 1er septembre 2016, est détaillée en annexe du présent arrêté.