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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 mars 2017 modifiant l'arrêté du 6 janvier 2011 fixant le classement des emplois de directeur des affaires culturelles et de directeur adjoint des affaires culturelles dans les départements et les régions d'outre-mer)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 mars 2017 modifiant l'arrêté du 6 janvier 2011 fixant le classement des emplois de directeur des affaires culturelles et de directeur adjoint des affaires culturelles dans les départements et les régions d'outre-mer)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 janvier 2011
Art. 2