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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-325 du 13 mars 2017 relatif aux arômes alimentaires)
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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-325 du 13 mars 2017 relatif aux arômes alimentaires)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°88-1203 du 30 décembre 1988
Art. 3, Art. 8