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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-325 du 13 mars 2017 relatif aux arômes alimentaires)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-325 du 13 mars 2017 relatif aux arômes alimentaires)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret du 19 décembre 1910
Art. 31, Sct. Titre Ier : Sucres, glucoses, miels, Sct. Chapitre Ier : Sucres., Sct. Chapitre III : Miels., Art. 6, Sct. Titre II : Confiserie., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Titre V : Suc de réglisse., Art. 24, Art. 25, Sct. Titre VI : Dispositions générales., Art. 30