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Article 23 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2016-201 du 26 février 2016 portant statut particulier du cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux)

Article 23 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2016-201 du 26 février 2016 portant statut particulier du cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux)

Le grade d'ingénieur comprend dix échelons ;

Le grade d'ingénieur principal comprend neuf échelons ;

Le grade d'ingénieur hors classe comprend cinq échelons et un échelon spécial.