Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « parapente » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »)
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007
Art. 8 bis