Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 février 2017 modifiant l'arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « baseball, softball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2009
Art. 7