Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 mars 2017 portant abrogation de l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la spécialité « vol libre » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)
Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 mars 2017 portant abrogation de l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la spécialité « vol libre » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.