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Article Annexe 1 (suite) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile)

Article Annexe 1 (suite) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile)


3731

10C073

Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 3

3732

10C074

Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 4

3733

10C081

Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 1

3734

10C082

Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 2

3735

10C083

Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 3

3736

10C084

Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 4

3737

10C08J

Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, en ambulatoire

3738

10C091

Gastroplasties pour obésité, niveau 1

3739

10C092

Gastroplasties pour obésité, niveau 2

3740

10C093

Gastroplasties pour obésité, niveau 3

3741

10C094

Gastroplasties pour obésité, niveau 4

3742

10C101

Autres interventions pour obésité, niveau 1

3743

10C102

Autres interventions pour obésité, niveau 2

3744

10C103

Autres interventions pour obésité, niveau 3

3745

10C104

Autres interventions pour obésité, niveau 4

3746

10C111

Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 1

3747

10C112

Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 2

3748

10C113

Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 3

3749

10C114

Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 4

3750

10C121

Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 1

3751

10C122

Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 2

3752

10C123

Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 3

3753

10C124

Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 4

3754

10C131

Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 1

3755

10C132

Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 2

3756

10C133

Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 3

3757

10C134

Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 4

3911

10M021

Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 1

3912

10M022

Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 2

3913

10M023

Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 3

3914

10M024

Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 4

3915

10M02T

Diabète, âge supérieur à 35 ans, très courte durée

3916

10M031

Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 1

3917

10M032

Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 2

3918

10M033

Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 3

3919

10M034

Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 4

3920

10M03T

Diabète, âge inférieur à 36 ans, très courte durée

3921

10M071

Autres troubles endocriniens, niveau 1

3922

10M072

Autres troubles endocriniens, niveau 2

3923

10M073

Autres troubles endocriniens, niveau 3

3924

10M074

Autres troubles endocriniens, niveau 4

3925

10M07T

Autres troubles endocriniens, très courte durée

3926

10M081

Acidocétose et coma diabétique, niveau 1

3927

10M082

Acidocétose et coma diabétique, niveau 2

3928

10M083

Acidocétose et coma diabétique, niveau 3

3929

10M084

Acidocétose et coma diabétique, niveau 4

3930

10M08T

Acidocétose et coma diabétique, très courte durée

3931

10M091

Obésité, niveau 1

3932

10M092

Obésité, niveau 2

3933

10M093

Obésité, niveau 3

3934

10M094

Obésité, niveau 4

3935

10M09T

Obésité, très courte durée

3936

10M101

Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 1

3937

10M102

Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 2

3938

10M103

Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 3

3939

10M104

Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 4

3940

10M10T

Maladies métaboliques congénitales sévères, très courte durée

3941

10M111

Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 1

3942

10M112

Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 2

3943

10M113

Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 3

3944

10M114

Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 4

3972

10M11T

Autres maladies métaboliques congénitales, très courte durée

3945

10M121

Tumeurs des glandes endocrines, niveau 1

3946

10M122

Tumeurs des glandes endocrines, niveau 2

3947

10M123

Tumeurs des glandes endocrines, niveau 3

3948

10M124

Tumeurs des glandes endocrines, niveau 4

3949

10M12T

Tumeurs des glandes endocrines, très courte durée

3982

10M13T

Explorations et surveillance pour affections endocriniennes et métaboliques, très courte durée

3950

10M13Z

Explorations et surveillance pour affections endocriniennes et métaboliques

3973

10M14T

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 10, très courte durée

3951

10M14Z

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 10

3952

10M151

Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

3953

10M152

Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

3954

10M153

Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

3955

10M154

Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

3956

10M15T

Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

3957

10M161

Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

3958

10M162

Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

3959

10M163

Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

3960

10M164

Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

3961

10M16T

Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

3962

10M171

Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

3963

10M172

Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

3964

10M173

Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

3965

10M174

Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

3966

10M17T

Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

3967

10M181

Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

3968

10M182

Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

3969

10M183

Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

3970

10M184

Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

3971

10M18T

Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

3974

10M191

Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1

3975

10M192

Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2

3976

10M193

Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3

3977

10M194

Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4

3978

10M201

Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 1

3979

10M202

Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 2

3980

10M203

Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 3

3981

10M204

Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 4

4112

11C021

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 1

4113

11C022

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 2

4114

11C023

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 3

4115

11C024

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 4

4116

11C031

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 1

4149

11C031

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 1

4117

11C032

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 2

4150

11C032

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 2

4118

11C033

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 3

4151

11C033

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 3

4119

11C034

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 4

4152

11C034

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 4

4120

11C041

Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 1

4121

11C042

Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 2

4122

11C043

Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 3

4123

11C044

Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 4

4124

11C04J

Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, en ambulatoire

4130

11C061

Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

4131

11C062

Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

4132

11C063

Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

4133

11C064

Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

4134

11C071

Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

4135

11C072

Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

4136

11C073

Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

4137

11C074

Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

4138

11C07J

Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire

4139

11C081

Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 1

4140

11C082

Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 2

4141

11C083

Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 3

4142

11C084

Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 4

4143

11C08T

Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, très courte durée

84

11C091

Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 1

85

11C092

Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 2

86

11C093

Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 3

87

11C094

Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 4

88

11C09J

Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, en ambulatoire

4153

11C101

Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 1

4154

11C102

Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 2

4155

11C103

Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 3

4156

11C104

Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 4

4157

11C10J

Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, en ambulatoire

4158

11C111

Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 1

4159

11C112

Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 2

4160

11C113

Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 3

4161

11C114

Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 4

4162

11C11J

Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, en ambulatoire

4163

11C121

Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 1

4164

11C122

Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 2

4165

11C123

Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 3

4166

11C124

Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 4

4167

11C12J

Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, en ambulatoire

4168

11C131

Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 1

4169

11C132

Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 2

4170

11C133

Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 3

4171

11C134

Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 4

4172

11C13J

Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, en ambulatoire

4273

11K021

Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 1

4274

11K022

Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 2

4275

11K023

Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 3

4276

11K024

Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 4

4277

11K02J

Insuffisance rénale, avec dialyse, en ambulatoire

4278

11K03Z

Endoscopies génito-urinaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de la CMD 11 et de moins de 2 jours

4279

11K04Z

Séjours de la CMD 11 comprenant une endoscopie génito-urinaire thérapeutique sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours

4280

11K05Z

Endoscopies génito-urinaires diagnostiques et anesthésie : séjours de la CMD 11 et de moins de 2 jours

4281

11K06Z

Séjours de la CMD 11 comprenant une endoscopie génito-urinaire diagnostique sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours

4282

11K07Z

Séjours de la CMD 11 comprenant la mise en place de certains accès vasculaires, en ambulatoire

4283

11K08J

Lithotritie extracorporelle de l'appareil urinaire, en ambulatoire

4284

11M021

Lithiases urinaires, niveau 1

4285

11M022

Lithiases urinaires, niveau 2

4286

11M023

Lithiases urinaires, niveau 3

4287

11M024

Lithiases urinaires, niveau 4

4342

11M02T

Lithiases urinaires, très courte durée

4288

11M031

Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

4289

11M032

Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

4290

11M033

Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

4291

11M034

Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

4292

11M03T

Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

4293

11M041

Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

4294

11M042

Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

4295

11M043

Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

4296

11M044

Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

4297

11M04T

Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

4298

11M061

Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 1

4299

11M062

Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 2

4300

11M063

Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 3

4301

11M064

Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 4

4302

11M06T

Insuffisance rénale, sans dialyse, très courte durée

4303

11M071

Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 1

4304

11M072

Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 2

4305

11M073

Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 3

4306

11M074

Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 4

4307

11M07T

Tumeurs des reins et des voies urinaires, très courte durée

4308

11M081

Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

4309

11M082

Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

4310

11M083

Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

4311

11M084

Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

4312

11M08T

Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

4313

11M101

Rétrécissement urétral, niveau 1

4314

11M102

Rétrécissement urétral, niveau 2

4315

11M103

Rétrécissement urétral, niveau 3

4316

11M104

Rétrécissement urétral, niveau 4

4317

11M10T

Rétrécissement urétral, très courte durée

4318

11M111

Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

4319

11M112

Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

4320

11M113

Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

4321

11M114

Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

4322

11M121

Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

4323

11M122

Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

4324

11M123

Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

4325

11M124

Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

4343

11M12T

Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

4326

11M151

Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

4327

11M152

Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

4328

11M153

Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

4329

11M154

Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

4330

11M15T

Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

4331

11M161

Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

4332

11M162

Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

4333

11M163

Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

4334

11M164

Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

4335

11M16T

Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

4336

11M171

Surveillances de greffes de rein, niveau 1

4337

11M172

Surveillances de greffes de rein, niveau 2

4338

11M173

Surveillances de greffes de rein, niveau 3

4339

11M174

Surveillances de greffes de rein, niveau 4

4340

11M18Z

Explorations et surveillance pour affections du rein et des voies urinaires

4344

11M19T

Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 11, très courte durée

4341

11M19Z

Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 11

4345

11M201

Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1

4346

11M202

Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2

4347

11M203

Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3

4348

11M204

Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4

4513

12C031

Interventions sur le pénis, niveau 1

4514

12C032

Interventions sur le pénis, niveau 2

4515

12C033

Interventions sur le pénis, niveau 3

4516

12C034

Interventions sur le pénis, niveau 4

4517

12C03J

Interventions sur le pénis, en ambulatoire

4518

12C041

Prostatectomies transurétrales, niveau 1

4519

12C042

Prostatectomies transurétrales, niveau 2

4520

12C043

Prostatectomies transurétrales, niveau 3

4521

12C044

Prostatectomies transurétrales, niveau 4

4562

12C04J

Prostatectomies transurétrales, en ambulatoire

4522

12C051

Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 1

4523

12C052

Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 2

4524

12C053

Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 3

4525

12C054

Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 4

4526

12C061

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

4527

12C062

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

4528

12C063

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

4529

12C064

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

4530

12C06J

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire

4531

12C071

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

4532

12C072

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

4533

12C073

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

4534

12C074

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

4535

12C07J

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire

4536

12C081

Circoncision, niveau 1

4537

12C082

Circoncision, niveau 2

4538

12C083

Circoncision, niveau 3

4539

12C084

Circoncision, niveau 4

4540

12C08J

Circoncision, en ambulatoire

4541

12C091

Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1

4542

12C092

Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2

4543

12C093

Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3

4544

12C094

Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4

4545

12C101

Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1

4546

12C102

Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2

4547

12C103

Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3

4548

12C104

Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4

4549

12C111

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 1

4550

12C112

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 2

4551

12C113

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 3

4552

12C114

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 4

4553

12C121

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 1

4554

12C122

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 2

4555

12C123

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 3

4556

12C124

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 4

4557

12C131

Stérilisation et vasoplastie, niveau 1

4558

12C132

Stérilisation et vasoplastie, niveau 2

4559

12C133

Stérilisation et vasoplastie, niveau 3

4560

12C134

Stérilisation et vasoplastie, niveau 4

4563

12C13J

Stérilisation et vasoplastie, en ambulatoire

4757

12K02Z

Endoscopies génito-urinaires et anesthésie : séjours de la CMD 12 et de moins de deux jours

4758

12K03Z

Séjours de la CMD 12 comprenant une endoscopie génito-urinaire sans anesthésie : séjours de moins de deux jours

4759

12K06J

Séjours comprenant une biopsie prostatique, en ambulatoire

4760

12M031

Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1

4761

12M032

Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2

4762

12M033

Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3

4763

12M034

Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4

4764

12M03T

Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, très courte durée

4765

12M041

Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 1

4766

12M042

Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 2

4767

12M043

Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 3

4768

12M044

Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 4

4785

12M04T

Hypertrophie prostatique bénigne, très courte durée

4769

12M051

Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 1

4770

12M052

Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 2

4771

12M053

Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 3

4772

12M054

Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 4

4786

12M05T

Autres affections de l'appareil génital masculin, très courte durée

4773

12M061

Prostatites aigües et orchites, niveau 1

4774

12M062

Prostatites aigües et orchites, niveau 2

4775

12M063

Prostatites aigües et orchites, niveau 3

4776

12M064

Prostatites aigües et orchites, niveau 4

4777

12M06T

Prostatites aigües et orchites, très courte durée

4778

12M071

Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 1

4779

12M072

Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 2

4780

12M073

Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 3

4781

12M074

Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 4

4782

12M07T

Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, très courte durée

4783

12M08Z

Explorations et surveillance des affections de l'appareil génital masculin

4784

12M09Z

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 12

4922

13C031

Hystérectomies, niveau 1

4923

13C032

Hystérectomies, niveau 2

4924

13C033

Hystérectomies, niveau 3

4925

13C034

Hystérectomies, niveau 4

4926

13C041

Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 1

4927

13C042

Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 2

4928

13C043

Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 3

4929

13C044

Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 4

4988

13C04J

Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, en ambulatoire

4930

13C051

Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 1

4931

13C052

Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 2

4932

13C053

Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 3

4933

13C054

Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 4

4934

13C061

Interruptions tubaires, niveau 1

4935

13C062

Interruptions tubaires, niveau 2

4936

13C063

Interruptions tubaires, niveau 3

4937

13C064

Interruptions tubaires, niveau 4

4938

13C06J

Interruptions tubaires, en ambulatoire

4939

13C071

Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 1

4940

13C072

Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 2

4941

13C073

Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 3

4942

13C074

Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 4

4943

13C07J

Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, en ambulatoire

4944

13C081

Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 1

4945

13C082

Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 2

4946

13C083

Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 3

4947

13C084

Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 4

4948

13C08J

Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, en ambulatoire

4949

13C091

Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 1

4950

13C092

Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 2

4951

13C093

Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 3

4952

13C094

Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 4

5005

13C09J

Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, en ambulatoire

4954

13C101

Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 1

4955

13C102

Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 2

4956

13C103

Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 3

4957

13C104

Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 4

5004

13C10J

Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, en ambulatoire

4959

13C111

Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 1

4960

13C112

Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 2

4961

13C113

Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 3

4962

13C114

Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 4

4963

13C11J

Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, en ambulatoire

4964

13C121

Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 1

4965

13C122

Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 2

4966

13C123

Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 3

4967

13C124

Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 4

4968

13C12J

Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, en ambulatoire

4987

13C12J

Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, en ambulatoire

4969

13C131

Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 1

4970

13C132

Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 2

4971

13C133

Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 3

4972

13C134

Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 4

4973

13C13T

Autres interventions sur l'appareil génital féminin, très courte durée

4974

13C141

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 1

4975

13C142

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 2

4976

13C143

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 3

4977

13C144

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 4

4978

13C151

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 1

4979

13C152

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 2

4980

13C153

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 3

4981

13C154

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 4

4982

13C16J

Prélèvements d'ovocytes, en ambulatoire

4989

13C16J

Prélèvements d'ovocytes, en ambulatoire

4983

13C171

Cervicocystopexie, niveau 1

4984

13C172

Cervicocystopexie, niveau 2

4985

13C173

Cervicocystopexie, niveau 3

4986

13C174

Cervicocystopexie, niveau 4

4800

13C17J

Cervicocystopexie, en ambulatoire

4990

13C181

Myomectomies de l'utérus, niveau 1

4991

13C182

Myomectomies de l'utérus, niveau 2

4992

13C183

Myomectomies de l'utérus, niveau 3

4993

13C184

Myomectomies de l'utérus, niveau 4

4994

13C191

Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 1

4995

13C192

Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 2

4996

13C193

Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 3

4997

13C194

Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 4

4998

13C19J

Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, en ambulatoire

4999

13C201

Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 1

5000

13C202

Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 2

5001

13C203

Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 3

5002

13C204

Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 4

5003

13C20J

Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, en ambulatoire

5205

13K02Z

Endoscopies génito-urinaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours

5206

13K03Z

Séjours de la CMD 13 comprenant une endoscopie génito-urinaire thérapeutique sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours

5207

13K04Z

Endoscopies génito-urinaires diagnostiques et anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours

5208

13K05Z

Endoscopies génito-urinaires diagnostiques sans anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours

5209

13K06J

Affections de l'appareil génital féminin sans acte opératoire de la CMD 13, avec anesthésie, en ambulatoire

5210

13M031

Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 1

5211

13M032

Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 2

5212

13M033

Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 3

5213

13M034

Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 4

5214

13M03T

Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, très courte durée

5215

13M041

Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 1

5216

13M042

Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 2

5217

13M043

Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 3

5218

13M044

Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 4

5219

13M04T

Autres affections de l'appareil génital féminin, très courte durée

5220

13M051

Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 1

5221

13M052

Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 2

5222

13M053

Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 3

5223

13M054

Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 4

5224

13M061

Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 1

5225

13M062

Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 2

5226

13M063

Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 3

5227

13M064

Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 4

5238

13M06T

Autres infections de l'appareil génital féminin, très courte durée

5228

13M071

Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 1

5229

13M072

Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 2

5230

13M073

Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 3

5231

13M074

Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 4

5232

13M081

Assistance médicale à la procréation, niveau 1

5233

13M082

Assistance médicale à la procréation, niveau 2

5234

13M083

Assistance médicale à la procréation, niveau 3

5235

13M084

Assistance médicale à la procréation, niveau 4

5236

13M09Z

Explorations et surveillance gynécologiques

5237

13M10Z

Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 13

5314

14C03A

Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, sans complication significative

5315

14C03B

Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec autres complications

5316

14C03C

Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications majeures

5317

14C03D

Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications sévères

5310

14C04T

Affections du post-partum ou du post abortum avec intervention chirurgicale, très courte durée

5311

14C04Z

Affections du post-partum ou du post abortum avec intervention chirurgicale

5312

14C05J

Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie, en ambulatoire

5313

14C05Z

Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie

5318

14C06A

Césariennes avec naissance d'un mort-né, sans complication significative

5319

14C06B

Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec autres complications

5320

14C06C

Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications majeures

5321

14C06D

Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications sévères

5322

14C07A

Césariennes pour grossesse multiple, sans complication significative

5323

14C07B

Césariennes pour grossesse multiple, avec autres complications

5324

14C07C

Césariennes pour grossesse multiple, avec complications majeures

5325

14C07D

Césariennes pour grossesse multiple, avec complications sévères

5326

14C08A

Césariennes pour grossesse unique, sans complication significative

5327

14C08B

Césariennes pour grossesse unique, avec autres complications

5328

14C08C

Césariennes pour grossesse unique, avec complications majeures

5329

14C08D

Césariennes pour grossesse unique, avec complications sévères

5330

14C09A

Grossesses ectopiques avec intervention chirurgicale, sans complication significative

5331

14C09B

Grossesses ectopiques avec intervention chirurgicale, avec complications

5332

14C10T

Affections de l'ante partum avec intervention chirurgicale, très courte durée

5333

14C10Z

Affections de l'ante partum avec intervention chirurgicale

5475

14M02A

Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, sans complication significative

5476

14M02B

Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, avec complications

5460

14M02T

Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, très courte durée

5477

14M03A

Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, sans complication significative

5478

14M03B

Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, avec autres complications

5479

14M03C

Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, avec complications majeures

5480

14M03D

Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, avec complications sévères

5481

14M03T

Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, très courte durée

5469

14Z04T

Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie, très courte durée

5470

14Z04Z

Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie

5472

14Z06T

Menaces d'avortement, très courte durée

5473

14Z06Z

Menaces d'avortement

5482

14Z09Z

Accouchements hors de l'établissement

5483

14Z10A

Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né, sans complication significative

5484

14Z10B

Accouchements voie basse avec naissance d'un mort-né, avec complications

5485

14Z10T

Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né, très courte durée

5486

14Z11A

Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, sans complication significative

5487

14Z11B

Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, avec complications

5488

14Z12A

Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, sans complication significative

5489

14Z12B

Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, avec complications

5490

14Z13A

Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, sans complication significative

5491

14Z13B

Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec autres complications

5492

14Z13C

Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications majeures

5493

14Z13D

Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications sévères

5494

14Z13T

Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, très courte durée

5495

14Z14A

Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, sans complication significative

5496

14Z14B

Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec autres complications

5497

14Z14C

Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications majeures

5498

14Z14D

Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications sévères

5499

14Z14T

Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, très courte durée

5500

14Z15Z

Grossesses ectopiques sans intervention chirurgicale

5501

14Z16T

Faux travail et menaces d'accouchements prématurés, très courte durée

5502

14Z16Z

Faux travail et menaces d'accouchements prématurés

5837

15C02A

Interventions majeures sur l'appareil digestif, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative

5932

15C02B

Interventions majeures sur l'appareil digestif, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications

5838

15C03A

Interventions majeures sur l'appareil cardiovasculaire, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative

5933

15C03B

Interventions majeures sur l'appareil cardiovasculaire, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications

5839

15C04A

Autres interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative

5934

15C04B

Autres interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications

5840

15C05A

Interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 8 à 9, sans complication significative

5935

15C05B

Interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 8 à 9, avec complications

5841

15C06A

Interventions chirurgicales, groupe nouveau-nés 10, sans complication significative

5936

15C06B

Interventions chirurgicales, groupe nouveau-nés 10, avec complications

5900

15M02Z

Transferts précoces de nouveau-nés vers un autre établissement MCO

5901

15M03E

Décès précoces de nouveau-nés

5902

15M04E

Décès tardifs de nouveau-nés

5903

15M05A

Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), sans problème significatif

5904

15M05B

Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avec autre problème significatif