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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 février 2017 modifiant l'arrêté du 28 juin 2011 fixant la liste des médicaments vétérinaires prévue au deuxième alinéa de l'article L. 5143-6 du code de la santé publique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 février 2017 modifiant l'arrêté du 28 juin 2011 fixant la liste des médicaments vétérinaires prévue au deuxième alinéa de l'article L. 5143-6 du code de la santé publique)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 juin 2011
Art. null