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Article R4511-11-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code des transports)

Article R4511-11-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code des transports)

Le personnel navigant bénéficie d'un examen médical gratuit au moins une fois par an.

Lorsque les personnels navigants ont la qualité de travailleurs de nuit, ils bénéficient du suivi régulier prévu par les articles L. 3122-11 et L. 4624-1 du code du travail.