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Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 février 2017 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires du rang et des autres militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air)

Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 février 2017 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires du rang et des autres militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mars 2010
Sct. TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : RECRUTEMENT EN VUE DE SERVIR EN QUALITE DE MILITAIRE DU RANG, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE III : RECRUTEMENT EN VUE DE SERVIR EN QUALITE DE SOUS OFFICIER, Art. 6, Sct. CHAPITRE IER : RECRUTEMENT EXTERNE, Art. 7, Art. 8, Sct. CHAPITRE II : RECRUTEMENT INTERNE, Art. 9, Art. 10, Art. 12, Art. 13, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES, Art. 14, Art. 15, Art. 17, Art. 18