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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 novembre 2016 relatif à la préparation des autovaccins à usage vétérinaire destinés aux ruminants)
Données brutes
Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 novembre 2016 relatif à la préparation des autovaccins à usage vétérinaire destinés aux ruminants)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2003
Art. 1, Art. 2, Art. 3