Articles

Article Annexe XI AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)

Article Annexe XI AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)

EMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL
ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES
DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES
HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié.
Décret n° 90-92 du 24 janvier 1990.

PERSONNELS CONCERNES

Montants
au 1er février 2017
(en euros)

1 - MESURES PERMANENTES

Personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins d'enseignement et de recherche dentaires

A - Professeurs des universités praticiens hospitaliers des centres de soins d'enseignement et de recherche dentaires: (montants bruts annuels)


Après 12 ans

56 155,65

Après 9 ans

49 484,37

Après 6 ans

41 701,40

Après 3 ans

38 365,78

Avant 3 ans

33 918,45

B - Maitres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps plein:
(montants bruts annuels)


Après 18 ans

45 025,80

Après 15 ans

42 107,38

Après 12 ans

39 078,64

Après 9 ans

36 050,03

Après 6 ans

33 021,31

Après 3 ans

29 984,11

Avant 3 ans

26 926,55

Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)

Pour A et B

Indemnité mentionnée au 1° de l'article 1er de l'arrêté du 21 décembre 2000 modifié fixant le montant de l'indemnité spéciale d'engagement de service public exclusif pour les personnels enseignants et hospitaliers titulaires

487,49

Indemnité mentionnée au 2° de l'article 1er de l'arrêté du 21 décembre 2000 modifié fixant le montant de l'indemnité spéciale d'engagement de service public exclusif pour les personnels enseignants et hospitaliers titulaires

700,00

C - Maitres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps partiel : (montants bruts annuels)


Après 18 ans

18 010,36

Après 15 ans

16 843,09

Après 12 ans

15 631,62

Après 9 ans

14 420,17

Après 6 ans

13 208,49

Après 3 ans

11 993,57

Avant 3 ans

10 770,85

D - Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires : (montants bruts annuels)


temps plein après 2 ans

20 683,43

avant 2 ans

17 761,40

temps partiel après 2 ans

8 355,37

avant 2 ans

7 186,42

2 - MESURES TRANSITOIRES

Personnels particuliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires

a) Personnels exerçant à temps plein:
(montants bruts annuels)
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire­odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires,chef de service :


1re classe :


6e échelon


Après 4 ans de grade hospitalier

41 376,01

Avant 4 ans de grade hospitalier

33 652,75

5e échelon


Après 4 ans de grade hospitalier

41 417,03

Avant 4 ans de grade hospitalier

33 700,06

Professeur du premier grade de chirurgie dentaire-odontologiste des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :


1re classe


6e échelon

32 060,62

5e échelon

32 101,97

Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)

Pour A et B

Indemnité mentionnée au 1° de l'article 1er de l'arrêté du 21 décembre 2000 modifié fixant le montant de l'indemnité spéciale d'engagement de service public exclusif pour les personnels enseignants et hospitaliers titulaires

487,49

Indemnité mentionnée au 2° de l'article 1er de l'arrêté du 21 décembre 2000 modifié fixant le montant de l'indemnité spéciale d'engagement de service public exclusif pour les personnels enseignants et hospitaliers titulaires

700,00

b) personnels exerçant à temps partiel :
(montants bruts annuels)
Professeur du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes
des services de consultations et de traitement dentaires,
non chefs de service :


1re classe à partir du 4e échelon

12 859,11

Professeur du deuxième grade de chirurgie dentaire odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires,non chefs de service :


5e et 6e échelon

12 195,56