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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 janvier 2017 relatif à l'appellation d'origine protégée « Oignon doux des Cévennes »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 janvier 2017 relatif à l'appellation d'origine protégée « Oignon doux des Cévennes »)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2013-850 du 23 septembre 2013
Art. 1, Art. 3