Article 16 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 30/12/2016 au 06/05/2017 (Arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées)

I. - Relèvent du sous-chef d'état-major “ performance ” :

1° L'officier général “ transformation ”, qui s'appuie sur le bureau mentionné au 1° du IV de l'article 17 ;

2° La division “ pilotage ”, qui comprend les bureaux mentionnés aux 2° et 3° du IV de l'article 17 ;

3° L'officier général “ politiques interarmées ” ;

4° Les bureaux mentionnés au IV de l'article 17 ;

5° L'officier général, délégué interarmées aux réserves, qui s'appuie sur le bureau mentionné au 10° du IV de l'article 17.

Le sous-chef d'état-major “ performance ” est assisté d'un officier général adjoint, qui le supplée en cas d'absence ou d'empêchement.

Le sous-chef d'état-major “ performance ” dispose en outre d'un conseiller personnel civil et peut disposer d'un chargé de mission.

II. - Pour l'exercice de ses attributions, le sous-chef d'état-major "performance" dispose des organismes interarmées mentionnés au c du 1° et au 3° du II de l'annexe au présent arrêté.