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Article Annexe 130.A.9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 07/01/2017 (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Liste des marchandises dangereuses définies par le code IMDG autorisé lors du transport par un véhicule à usage non commercial et par un piéton à bord d'un navire roulier à passagers

I. - Véhicules privés à usage non commercial :

Les ambulances, les véhicules à usage commerciaux, les véhicules conduits par les agents de la compagnie du navire ne sont pas considérés comme véhicules privée à usage non commercial. Les caravanes, "mobile home" sont considérés comme véhicules privés à usage non commercial.

Les marchandises dangereuses doivent être correctement fixées. A l'exception de l'oxygène médical, une bouteille sous pression doit être fermée. Toute bouteille sous pression doit être mise à l'écart d'une source de chaleur.

Le tableau ci-dessous défini la nature et la quantité des marchandises dont le transport est autorisé par les véhicules privés à usage non commercial. Le code IMDG s'applique pleinement dans le cas où la quantité défini dans ce tableau dépasse la valeur indiquée.

NATURE	MARCHANDISES DANGEREUSES AUTORISÉ À ÊTRE TRANSPORTÉES EN RÉFÉRENCE DU CODE IMDG
Armes/ Munitions	En référence à la réglementation applicable, le transport à bord du navire d'une arme de catégorie A, B, C et D est soumis à déclaration auprès de la compagnie. Le transport de l'arme/ munitions est réalisé conformément à la procédure compagnie approuvée par l'administration. Un maximum de 1000 cartouches classées UN0012 et UN 0014 de la classe 1. 4S est autorisé à être transporté par véhicule. Ces cartouches sont rangées dans leurs boites d'origine. Ces cartouches ne doivent pas inclure de munitions contenant des projectiles explosifs ou incendiaires.
Gaz butane/ propane	Seul les véhicules de type caravane, mobile home ou camping car sont autorisés à transporter au plus 3 bouteilles de gaz de type butane/ propane. Le poids total de ces bouteilles n'excède pas 47 kg. Ces bouteilles sont destinées uniquement à l'usage de l'éclairage, du chauffage et des équipements du coin cuisine du véhicule.
Propane/ hélium à usage d'un aérostat	Le transport de ce type de matériel comprend au plus un ensemble de 3 bouteilles de propane/ hélium ne dépassant pas le poids de 47 Kg. Les bouteilles vides doivent être certifiées.
Gaz de pétrole GPL	Seul un véhicule constructeur est autorisé à transiter sur un navire,
Essence/ diesel	Un jerrican approuvé ne dépassant pas 5 litres et en bon état est autorisé par véhicule. Les jerricans vides et non dégazés ne sont pas autorisés.
Extincteur	Le transport d'extincteur par véhicule ne doit pas dépassé le poids de 5 kg.
Matériel de plongé	Le transport de bouteille de plongée est soumis à déclaration auprès de la compagnie. Aucun transport connexe de type classe 2.1, classe 3 n'est autorisé avec une bouteille de plongée. Un maximum de 2 bouteilles de secours et d'une bouteille de plongée par place dans le véhicule est autorisé (exemple : un véhicule de 5 places est autorisé à transporter 7 bouteilles au plus). Le format d'une bouteille répond à un volume intérieur en eau de 10 litres contenant un gaz de type UN1002, UN1072, UN3156.
Oxygène médical	Le transport à usage médical de bouteilles d'oxygène est autorisé sous couvert d'une ordonnance d'un médecin.
Feux d'artifice	Le transport de feux d'artifice à bord du navire est soumis à déclaration auprès de la compagnie. Le véhicule privé à usage non commerciale doit transporter ce type de marchandises dans son emballage fabriquant. Le poids de cette marchandise ne doit pas dépasser 5 Kg.
Pyrotechnie et gilet flottant	Le transport de ce type de matériel est autorisé de la manière suivante par véhicule : -6 gilets flottant, -6 feux à main, -4 fusées à parachute, -2 fumigènes Ce matériel vient en supplément de la dotation réglementaire embarquée à bord d'un navire tracté sur une remorque.
Fourrage pour animaux	Le transport d'une remorque d'animaux ne doit pas comporter plus de 3 bales de fourrage d'une taille standard.
Récipients d'aérosols ou de liquides inflammables	Chaque passager du véhicule est autorisé à transporter des produits d'hygiène courant dans ces bagages. La quantité nette totale de ces produits inflammables ne doit pas dépasser 2 kg ou 2 L maximum (exemple : 4 aérosols de 500 mL chacun). Ces articles incluent les produits tels que les fixatifs/ laques pour cheveux, les parfums et les eaux de Cologne, fixateurs/ vernis à ongles, etc.
Produit de bricolage	Le véhicule privé à usage non commerciale peut transporter les marchandises dangereuses suivantes : -recharge à gaz d'un chalumeau ou autre : capacité 1 litre, -peinture : 10 litres,

II. - Passager piéton :

Un passager ne peut se prévaloir de la limite définie pour la cumuler avec celle d'un passager qui ne transporte pas de marchandise dangereuse.

NATURE	MARCHANDISES DANGEREUSES AUTORISÉ À ÊTRE TRANSPORTÉES EN RÉFÉRENCE DU CODE IMDG
Armes/ Munitions	En référence à la réglementation applicable, le transport à bord du navire d'une arme de catégorie A, B, C et D est soumis à déclaration auprès de la compagnie. En référence à la procédure de la compagnie approuvée par l'administration, l'arme, les munitions sont remises à la compagnie avant l'embarquement. Durant la traversée, les armes et munitions sont stockés sous clé à bord du navire dans un local sécurisé. Ces armes et munitions sont restituées à son propriétaire lors du débarquement. Un maximum de 200 cartouches classées UN0012 et UN 0014 de la classe 1. 4S est autorisé à être transporté par piéton. Ces cartouches sont rangées dans leurs boites d'origine. Ces cartouches ne doivent pas inclure de munitions contenant des projectiles explosifs ou incendiaires.
Oxygène médical	Le transport à usage médical de bouteilles d'oxygène est autorisé sous couvert d'une ordonnance d'un médecin.
Gaz butane/ propane	Les passagers piétons sont autorisés à transporter des cartouches de gaz dans la limite maximum de 2 cartouches de 450 grammes.
Récipients d'aérosols ou de liquides inflammables	Un passager piéton est autorisé à transporter des produits d'hygiène courant dans ces bagages. La quantité nette totale de ces produits inflammables ne doit pas dépasser 2 kg ou 2 L maximum (exemple : 4 aérosols de 500 mL chacun). Ces articles incluent les produits tels que les fixatifs/ laques pour cheveux, les parfums et les eaux de Cologne, fixateurs/ vernis à ongles, etc.