Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-15 du 6 janvier 2017 relatif à la circulation des bateaux amphibies sur le domaine public routier)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.
Art. R436-1, Art. R435-3, Art. R437-1, Art. R435-4, Art. R437-2, Art. R435-5, Art. R435-6
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.
Art. R311-1
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de la route.
Art. R433-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.
Art. R130-6