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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-15 du 6 janvier 2017 relatif à la circulation des bateaux amphibies sur le domaine public routier)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-15 du 6 janvier 2017 relatif à la circulation des bateaux amphibies sur le domaine public routier)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.
Art. R436-1, Art. R435-3, Art. R437-1, Art. R435-4, Art. R437-2, Art. R435-5, Art. R435-6


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.
Art. R311-1


A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de la route.
Art. R433-1


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.
Art. R130-6