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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 décembre 2016 portant organisation du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 décembre 2016 portant organisation du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés)


Le service technique des remontées mécaniques et des transports guidés, service technique à compétence nationale rattaché au directeur général des infrastructures, des transports et de la mer, comprend les entités suivantes :
1° La direction.
2° Quatre divisions techniques :


- la division réseau de contrôle (DRC) ;
- la division transports à câbles (DTC) ;
- la division tramways (DTW) ;
- la division métros et chemins de fer locaux (DML).


3° La division études et expertise (DEE).
4° Le secrétariat général (SG).
5° Les bureaux.