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Article 20 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 décembre 2016 relatif à la délivrance du brevet d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande)

Article 20 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 décembre 2016 relatif à la délivrance du brevet d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 juillet 2003
Art. 1, Art. 2, Art. 3