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Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 novembre 2012 portant organisation du service historique de la défense)

Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 novembre 2012 portant organisation du service historique de la défense)

Le centre des archives de l'armement et du personnel civil est organisé en départements et bureaux :

— département du contrôle scientifique et de la collecte ;

― département des archives de l'armement ;

― département des archives du personnel civil ;

― bureau des publics et de la valorisation ;

― bureau du pilotage, de la qualité et de la prévention.

Le centre des archives de l'armement et du personnel civil constitue un organisme extérieur.