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Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 novembre 2012 portant organisation du service historique de la défense)

Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 novembre 2012 portant organisation du service historique de la défense)

Le centre des archives du personnel militaire est organisé en départements et bureaux :

― département de la collecte et de la conservation des archives ;

― département de l'exploitation et de la valorisation des archives ;

― bureau du pilotage, de la qualité et de la prévention ;

― bureau expert métier.

Le centre des archives du personnel militaire constitue un organisme extérieur.