Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-1840 du 23 décembre 2016 relatif au recyclage et au traitement des déchets issus des bateaux et navires de plaisance ou de sport)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'environnement Sct. Section 22 : Déchets issus de bateaux de plaisance ou de sport, Sct. Sous-section 1 : Dispositions générales, Art. R543-297, Sct. Sous-section 2 : Dispositions relatives à la prévention et à la gestion des déchets, Art. R543-298, Sct. Sous-section 3 : Dispositions relatives au traitement, y compris le recyclage, des déchets issus des bateaux de plaisance ou de sport, Sct. Paragraphe 1 : Dispositions relatives aux modalités de traitement, y compris le recyclage, des déchets issus des bateaux de plaisance ou de sport, Art. R543-299, Art. R543-300, Art. R543-301, Sct. Paragraphe 2 : Dispositions relatives à l'approbation des systèmes individuels, Art. R543-302, Sct. Paragraphe 3 : Dispositions relatives à l'agrément des éco-organismes, Art. R543-303, Sct. Paragraphe 4 : Dispositions communes aux approbations et aux agréments, Art. R543-304, Art. R543-305